Charges d’enseignement vacataire

VOUS ÊTES CHARGÉS D’ENSEIGNEMENT VACATAIRE

PIÈCES A FOURNIR

TOUS SECTEURS (sauf vacataires travaillant à l’étranger) joindre au dossier :

PIÈCES COMPLÉMENTAIRES SELON VOTRE SITUATION

SECTEUR PUBLIC

FONCTIONNAIRE ou AGENT PUBLIC NON TITULAIRE :

  • Autorisation originale de cumul d’activités fournie par votre employeur ou Autorisation cumul Fonctionnaires + ANT – Annexe 4 signée par l’autorité hiérarchique (Président de l’Université – Recteur – Directeur de Grandes Écoles – Ministère …)
  • Copie du dernier bulletin de salaire (3 derniers pour les non titulaires ou titulaires de l’enseignement privé)

CAS PARTICULIERS :

  • Enseignants du 2nd degré de l’Académie de Grenoble : autorisation de cumul à télécharger en ligne sur le site https://extranet.ac-grenoble.fr/ Gestion des Personnels – Autorisation de cumul  – demande d’autorisation (voir modèle joint 2014-2015 Autorisation cumul Rectorat Grenoble)
  • Praticiens Hospitaliers et Hospitalo-universitaires : copie de la Convention signée entre le C.H.U et l’USMB.

SECTEUR PRIVE

NON SALARIE

Dirigeant d’entreprise – Travailleur Indépendant – Profession Libérale

  • Attestation sur l’honneur  Attestation sur l’honneur Travailleur non salarié – Annexe 5
  • Certification d’immatriculation au Registre du Commerce OU Attestation d’inscription au Répertoire SIREN
  • Copie de l’Avis d’imposition à la CFE/CVAE
    OU
  • Copie des justificatifs de revenus (3 derniers avis d’imposition avec le détail des revenus)
    OU
  • pour les entrepreneurs ayant acquis ce statut récemment : copie du justificatif de l’activité principale exercée sous un autre régime (contrat de travail  – dernières fiches de salaire..)

Les dirigeants d’entreprise doivent compléter un dossier « salarié ».

INTERMITTENT DU SPECTACLE / ARTISTE / AUTEUR

  • Copie de l’attestation d’inscription au Pôle Emploi
  • Copie du dernier avis d’imposition
  • Copie de la dernière attestation de paiement de la caisse des Congés Spectacles

ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE A L’ÉTRANGER

VACATAIRE de NATIONALITÉ ÉTRANGÈRE HORS U.E et SUISSE

  • Copie de la carte de séjour
  • Autorisation de travail (si nationalité algérienne)
  • Copie de la pièce d’identité

LE TAUX BRUT ACTUEL DE L’HEURE ÉQUIVALENT TD EST DE 40,91 €

Actualités //Toutes
11 juillet 2017
QLIO à l’international !
Le département Qualité Logistique...
Lire la suite