Chargés d’enseignement vacataire

Salarié du Secteur Privé

Documents à remplir

• Fiche de renseignements
• Fiche prévisionnelle
• Attestation du ou des employeurs (une par employeur – 3 maximum)

Pièces à joindre au dossier

• RIB libellé à vos nom et prénom (sauf si renouvellement)
• Copie lisible de la carte vitale ou copie de l’attestation de sécurité sociale (sauf si renouvellement)
• Copie de la carte d’identité ou du passeport (sauf si renouvellement)
• Copie des 3 derniers bulletins de salaire

Non salariés (dirigeant d’entreprise – travailleur indépendant – profession libérale)

Documents à remplir

• Fiche de renseignements
• Fiche prévisionnelle
• Attestation sur l’honneur

Pièces à joindre au dossier

• RIB libellé à vos nom et prénom (sauf si renouvellement)
• Copie lisible de la carte vitale ou copie de l’attestation de sécurité sociale (sauf si renouvellement)
• Copie de la carte d’identité ou du passeport (sauf si renouvellement)
• Certificat d’immatriculation au Registre du Commerce ou attestation SIREN
• Copie de l’avis d’imposition CFE/CVAE

OU copie des 3 derniers avis d’imposition complets

OU pour les nouveaux auto – entrepreneurs : copie des justificatifs de revenus sous l’ancien statut (bulletins de salaire ou avis d’imposition) et attestation fiscale auto-entrepreneur ou déclarations Urssaf

NB : Les dirigeants d’entreprise salariés doivent remplir un dossier salarié

Fonctionnaire ou agent public non titulaire en activité

Documents à remplir

• Fiche de renseignements
• Fiche prévisionnelle
• Autorisation de cumul si absence de formulaire ou à demander à l’employeur

CAS PARTICULIERS :

• Enseignants du 2^nd degré du Rectorat de Grenoble – l’autorisation est à remplir en ligne sur le site du Rectorat : https://extranet.ac-grenoble.fr/ Gestion des personnels/ Autorisation de cumul
• Praticiens Hospitaliers et Hospitalo-Universitaires : copie de la convention signée entre le C.H.U et l’USMB

Pièces à joindre au dossier

• RIB libellé à vos nom et prénom (sauf si renouvellement)
• Copie lisible de la carte vitale ou copie de l’attestation de sécurité sociale (sauf si renouvellement)
• Copie de la carte d’identité ou du passeport (sauf si renouvellement)
• Copie des 3 derniers bulletins de salaire (pour les non titulaires ou titulaires de l’enseignement privé)

Travail à l’étranger

Documents à remplir

• Fiche de renseignements ou Fiche de renseignements
• Fiche prévisionnelle
• Attestation employeur étranger
• Fiche RIB signée de transfert vers l’étranger remplie par informatique (si domiciliation bancaire hors Europe)

Pièces à joindre au dossier

• RIB libellé à vos nom et prénom (sauf si renouvellement)
• Copie lisible de la carte vitale ou copie de l’attestation de sécurité sociale (sauf si renouvellement)

Ou si assurance étrangère copie

• Copie de la carte d’identité ou du passeport (sauf si renouvellement)
• Justificatifs de revenus à l’étranger (fiches de salaire – convention d’accueil)

Vacataires de nationalité étrangère hors U.E. et Suisse

• Fiche de renseignements
• Fiche prévisionnelle
• Attestation employeur étranger
• Justificatifs de revenus à l’étranger
• Fiche RIB signée de transfert vers l’étranger remplie par informatique et signée + RIB
• Copie de la carte de séjour (attention à la date de fin pour les interventions)
• Autorisation de travail (si nationalité algérienne)
• Copie de la pièce d’identité

Intermittents du spectacle – artiste – auteur

Documents à remplir

• Fiche de renseignements
• Fiche prévisionnelle

Pièces à joindre au dossier

• RIB libellé à vos nom et prénom (sauf si renouvellement)
• Copie lisible de la carte vitale ou copie de l’attestation de sécurité sociale
• Copie de la carte d’identité ou du passeport (sauf si renouvellement)
• Copie de l’attestation d’inscription au Pôle Emploi
• Copie de la dernière attestation de paiement de la caisse des Congés Spectacles
• Copie du dernier avis d’imposition sur revenus